GREIFERSTANGE

Brevet européen · EP3911787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911787
Numéro de demande
EP20702349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/27 (2006.01)
Priorité
BE 201905020 14.01.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/050110 08.01.2020
Publication PCT
WO2020/148605 23.07.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

VERSCHEURE, Diederik

8200 Sint-Michiels, BE

RAVELINGIEN, Frederic

8790 Waregem, BE

BRUYNOGHE, Koen

9840 De Pinte, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.