SYSTEM ZUR BEHANDLUNG UND/ODER BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN

Brevet européen · EP3911794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911794
Numéro de demande
EP20759426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D06M 10/02 (2006.01)
D06M 23/00 (2006.01)
C23C 4/134 (2016.01)
H05H 1/24 (2006.01)
D06B 5/08 (2006.01)
B05D 1/00 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
D06B 19/00 (2006.01)
Priorité
AU 2019900536 19.02.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050139 18.02.2020
Publication PCT
WO2020/168382 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 1 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  5. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

HUSSEY, Thomas

Drummoyne, New South Wales 2047, AU

CONOLLY, Brian

Northwood, New South Wales 2066, AU

WHITBY, Scott

Chatswood, New South Wales 2067, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.