SYSTEM ZUR BEHANDLUNG UND/ODER BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN
Brevet européen · EP3911794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911794
- Numéro de demande
- EP20759426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D06M 10/02 (2006.01)D06M 23/00 (2006.01)C23C 4/134 (2016.01)H05H 1/24 (2006.01)D06B 5/08 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)D06B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019900536 19.02.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050139 18.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/168382 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
HUSSEY, Thomas
Drummoyne, New South Wales 2047, AU
CONOLLY, Brian
Northwood, New South Wales 2066, AU
WHITBY, Scott
Chatswood, New South Wales 2067, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.