PLATTENVERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3911821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911821
Numéro de demande
EP20741771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 65/10 (2006.01)
E05C 19/00 (2006.01)
E05C 3/12 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
Priorité
US 201962792424 P 15.01.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/050315 15.01.2020
Publication PCT
WO2020/148682 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Dan Raz Ltd.

P.O. Box 2067, 3912001 Tiral Carmel, IL

Inventeur

RAZ, Amir

3438213 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.