SCHIEBETÜRBESCHLAG UND MÖBEL

Brevet européen · EP3911824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911824
Numéro de demande
EP20702230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019101334 18.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051145 17.01.2020
Publication PCT
WO2020/148432 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HÜLSMANN, Sabrina

32108 Bad Salzuflen, DE

WARDA, Thomas

32052 Herford, DE

KAISER, Andre

33739 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.