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Brevet européen · EP3911859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3911859
Numéro de demande
EP20701250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
1 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04D 19/02 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900000637 15.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/025013 14.01.2020
Publication PCT
WO2020/148091 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  6. 29 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  7. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Inventeur

CANGIOLI, Francesco

Florence, 50127, IT

MUSACCHIO, Alessandro

Florence, 50127, IT

BERTI, Matteo

Florence, 50127, IT

TOGNARELLI, Leonardo

Florence, 50127, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.