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Brevet européen · EP3911895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911895
- Numéro de demande
- EP20701178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019202088 15.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051057 16.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/164849 20.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
KÖNNEKER, Walter
6342 Niederndorf, AT
KARL, Matthias
6342 Niederndorf, AT
GÖSSLER, Siegfried
6342 Niederndorf, AT
SCHMÖLLER, Anton
6342 Niederndorf, AT
BRUCKBAUER, Wilhelm
83115 Neubeuern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.