LOKALISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3911968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3911968
- Numéro de demande
- EP19872243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 5/16 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G06T 7/80 (2017.01)G01S 19/14 (2010.01)
- Priorité
- GB 201818357 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053199 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099855 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
FORSBERG, Charles
Lancaster Lancashire LA1 4XF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.