ELEKTRONISCHES ETIKETT
Brevet européen · EP3912079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912079
- Numéro de demande
- EP20701852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06K 7/08 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900667 17.01.2019GB 201916833 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050099 17.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/148550 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.