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Brevet européen · EP3912094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912094
- Numéro de demande
- EP19701100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/086 (2023.01)G06N 3/063 (2023.01)G06N 3/0455 (2023.01)G06N 3/0495 (2023.01)G06N 3/0499 (2023.01)G06N 3/082 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 3/048 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051282 18.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/147971 23.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
AIT AOUDIA, Faycal
92210 Saint-Cloud, FR
HOYDIS, Jakob
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.