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Brevet européen · EP3912221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912221
Numéro de demande
EP20701157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
5 juil. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019200485 16.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050823 14.01.2020
Publication PCT
WO2020/148287 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Spinner GmbH

Aiblinger Str. 30, 83620 Feldkirchen-Westerham, DE

Inventeur

JAKOB, Friedrich

81373 München, DE

RIMSL, Bernhard

83620 Feldkirchen-Westerham, DE

PRÖCKL, Thomas

83043 Bad Aibling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.