ELEKTRISCHER MOTOR

Brevet européen · EP3912256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912256
Numéro de demande
EP20701310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102019101270 18.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051188 17.01.2020
Publication PCT
WO2020/148449 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

GKN Powder Metallurgy GmbH

Pennefeldsweg 11-15, 53177 Bonn, DE

Inventeur

TO, Hong Giang

40231 Düsseldorf, DE

TILLER, Stefan

53757 Sankt Augustin, DE

ANDREE, Maurice

47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.