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Brevet européen · EP3912355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912355
Numéro de demande
EP20766116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04N 19/57 (2014.01)
H04N 19/105 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/44 (2014.01)
H04N 19/513 (2014.01)
H04N 19/52 (2014.01)
H04N 19/56 (2014.01)
H04N 19/577 (2014.01)
H04N 19/61 (2014.01)
H04N 19/154 (2014.01)
Priorité
IN 201931008547 05.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/077870 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/177727 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

SETHURAMAN, Sriram

Bangalore, Karnataka 560 017, IN

ESENLIK, Semih

80992 Munich, DE

A, Jeeva Raj

Tamil Nadu 637 408, IN

KOTECHA, Sagar

Maharashtra 431 126, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.