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Brevet européen · EP3912509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912509
Numéro de demande
EP21185399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
24 nov. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/22 (2006.01)
Priorité
US 506957 21.07.2009
US 748246 26.03.2010
US 832464 08.07.2010
Divisionnaire de
EP19196198
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

CALLAHAN, Erica

Bedford, MA 01730, US

MONTROSS, Matthew

Boston, MA 02210, US

HARDIGAN, Henry

Boston, MA 02210, US

VESTUTI, Ricardo

Boston, MA 02210, US

BOUDREAU, Matthew

Boston, MA 02210, US

HOBSON, Daniel

Boston, MA 02210, US

DALEY, Scott

Boston, MA 02210, US

BISCHOFF, Bob

Attleboro, MA 02703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.