KAFFEEMASCHINE IN FORM EINER HANDPRESSE

Brevet européen · EP3912522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912522
Numéro de demande
EP19900422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
24 nov. 2021
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/00 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/20 (2006.01)
A47J 31/18 (2006.01)
A47J 31/24 (2006.01)
A47J 31/38 (2006.01)
Priorité
CN 201811567072 20.12.2018
CN 201910918946 26.09.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/109903 08.10.2019
Publication PCT
WO2020/125137 25.06.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

T HUGO, Yves, Lucien Cailleton

Foshan, Guangdong 528312, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.