KAFFEEMASCHINE IN FORM EINER HANDPRESSE
Brevet européen · EP3912522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912522
- Numéro de demande
- EP19900422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/20 (2006.01)A47J 31/18 (2006.01)A47J 31/24 (2006.01)A47J 31/38 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811567072 20.12.2018CN 201910918946 26.09.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/109903 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/125137 25.06.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
T HUGO, Yves, Lucien Cailleton
Foshan, Guangdong 528312, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.