SYSTEM UND COMPUTERPROGRAMM ZUR BESTIMMUNG DES SCHLAFSTADIUMS

Brevet européen · EP3912553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912553
Numéro de demande
EP21162779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
24 nov. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
Priorité
IE S20120409 19.09.2012
Divisionnaire de
EP13838351
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

5th Floor, Termini Building 3 Arkle Rd, Sandyford, Dublin D18 T6T7, IE

Inventeur

HENEGHAN, Conor

Sandyford, Dublin D18 T6T7, IE

MCDARBY, Gareth

Sandyford, Dublin, D18 T6T7, IE

O'HARE, Emer

Sandyford, Dublin, D18 T6T7, IE

PHILLIPS, Paul

Sandyford, Dublin, D18 T6T7, IE

MURRAY, Trevor

Sandyford, Dublin, D18 T6T7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.