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Brevet européen · EP3912701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912701
Numéro de demande
EP21171930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 29/27 (2006.01)
B01D 29/39 (2006.01)
Priorité
FI 20205502 19.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Valmet Technologies Oy

Keilasatama 5, 02150 Espoo, FI

Inventeur

ZICA, Rafael

30493-165 Belo Horizonte MG, BR

PAVAN, Thiago

30380-610 Belo Horizonte MG, BR

BACELAR, Wallace

36415-000 Congonhas MG, BR

FONSECA, Siterzany

31535-055 Belo Horizonte MG, BR

MANOEL, Marilene

32072-450 Contagem MG, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.