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Brevet européen · EP3912756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912756
Numéro de demande
EP20741726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23K 20/12 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019007308 18.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/001339 16.01.2020
Publication PCT
WO2020/149372 23.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

KITAKAZE Ayako

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.