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Brevet européen · EP3912783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3912783
- Numéro de demande
- EP19916514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 33/02 (2006.01)B29C 35/02 (2006.01)B29D 30/00 (2006.01)B29D 30/06 (2006.01)B29C 33/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/006231 20.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/170347 27.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
OKUDOMI, Naoto
Tokyo 104-8340, JP
IWAMOTO, Tomoyuki
Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP
HINENO, Yoshikatsu
Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP
TAKENAKA, Taishi
Tokyo 104-8340, JP
WAKEBE, Yu
Tokyo 104-8340, JP
FUKUDA, Hideki
Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.