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Brevet européen · EP3912854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912854
Numéro de demande
EP21169466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
24 nov. 2021
Délivré
5 avr. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
B60N 2/64 (2006.01)
B60N 2/42 (2006.01)
B60N 2/66 (2006.01)
Priorité
JP 2015197156 02.10.2015
WO PCT/JP2015/080829 30.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

KIJIMA, Yuta

Shioya-gun, 329-1217, JP

YAMAGUCHI, Takanori

Shioya-gun, 329-1217, JP

NISHII, Wataru

Shioya-gun, 329-1217, JP

FUJITA, Satoshi

Shioya-gun, 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.