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Brevet européen · EP3912913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3912913
Numéro de demande
EP21168773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B64G 1/10 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
US 202016877477 18.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

The Boeing Company

929 Long Bridge Drive, Arlington, VA 22202, US

Inventeur

ASTON, Richard W.

Chicago 60606-2016, US

JOE, Christopher David

Chicago 60606-2016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.