ANKERBESCHICHTUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3913022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913022
- Numéro de demande
- EP19910831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 201/00 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019005311 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046156 26.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/149017 23.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
ASADA, Naoya
Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP
FUJITA, Atsushi
Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP
ITO, Genta
Osaka-shi, Osaka 550-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.