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Brevet européen · EP3913136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913136
Numéro de demande
EP20175731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D21F 1/40 (2006.01)
D21F 7/00 (2006.01)
D21F 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

ERONEN, Ville

40740 JYVÄSKYLÄ, FI

KUPIAINEN, Seppo

40270 PALOKKA, FI

MIETTINEN, Anssi

40100 JYVÄSKYLÄ, FI

SILOMAA, Tuuli

40100 JYVÄSKYLÄ, FI

SNELLMAN, Jorma

40500 JYVÄSKYLÄ, FI

VIMPARI, Juha

40530 JYVÄSKYLÄ, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.