STADTMOBILIAR

Brevet européen · EP3913142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913142
Numéro de demande
EP21174645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
E01F 9/677 (2016.01)
Priorité
DE 102020113549 19.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  4. 15 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  5. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Barich, Lutz

25997 Hörnum, DE

Barich, Rotger

Portzer Strasse 1a, 54439 Saarburg-Kahren, DE

Mandataire

advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB

Maggistrasse 5, 78224 Singen, DE

Inventeur

MOLLEMEYER, Sven

66663 Merzig, DE

RÜCKEL, Peter

66123 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.