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Brevet européen · EP3913187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913187
Numéro de demande
EP21168615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 2/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020113372 18.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

TROSSMANN, Oliver

90522 Oberasbach, DE

MAURISCHAT, Roland

90453 Nürnberg, DE

ROSSOW, Philipp

90574 Roßtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.