KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3913294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913294
- Numéro de demande
- EP19910625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/58 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019005445 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049791 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/149093 23.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
KAWAI, Tomofumi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
KITAJIMA, Masae
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
SHIMAMURA, Yutaka
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
KITAMI, Koichi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.