FLÜSSIGKEITSDOSIERSYSTEM
Brevet européen · EP3913334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913334
- Numéro de demande
- EP21167382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65B 3/02 (2006.01)B65B 3/08 (2006.01)B65B 3/12 (2006.01)B65B 3/32 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)B65B 65/00 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 11/32 (2006.01)
- Priorité
- PL 43365820 22.04.2020
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 8 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Gasiorowski, Marek
05-503 Glosków, PL
Inventeur
Gasiorowski, Marek
05-503 Glosków, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.