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Brevet européen · EP3913339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913339
Numéro de demande
EP20741285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/32 (2006.01)
G01J 3/12 (2006.01)
G01J 3/42 (2006.01)
Priorité
EA 201900082 14.01.2019
Demande PCT
PCT/BY2020/000001 08.01.2020
Publication PCT
WO2020/146933 23.07.2020
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

KRYVETSKI, Kostantin Nikolaevich

Minsk, 220113, BY

FIADOTKA, Artem Aleksandrovich

Minsk, 220017, BY

LISOUSKI, Taras Stanislavovich

Minsk, 220015, BY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.