DETEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3913351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913351
- Numéro de demande
- EP19910212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 5/02 (2006.01)G01N 27/12 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/036 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019004005 15.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049445 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/149075 23.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
OGATA, Kenji
Ogori-shi, Fukuoka 838-0106, JP
YAMAOKA, Kenji
Ogori-shi, Fukuoka 838-0106, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.