PROBENVERDÜNNUNG

Brevet européen · EP3913365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913365
Numéro de demande
EP21178487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
24 nov. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 33/18 (2006.01)
G01N 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102015118586 30.10.2015
Divisionnaire de
EP16809625
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

ARTS, Werner

10825 Berlin, DE

ARTS, Olivia

12355 Berlin, DE

GLITTENBERG, Martin

42289 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.