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Brevet européen · EP3913431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913431
- Numéro de demande
- EP19910840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/02 (2021.01)H04N 13/239 (2018.01)G03B 35/08 (2021.01)G03B 17/55 (2021.01)H04N 23/51 (2023.01)H04N 23/52 (2023.01)H04N 23/57 (2023.01)H04N 13/00 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019005218 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049659 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/149085 23.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Akihiro
Tokyo 100-8280, JP
YAMAGUCHI, Kei
Tokyo 100-8280, JP
ARAI, Satoshi
Tokyo 100-8280, JP
SHINOHARA, Hidenori
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
TAKEUCHI, Kenichi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.