DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MÉCANISMES HORLOGERS
Brevet européen · EP3913443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913443
- Numéro de demande
- EP20175997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
KRÜTTLI, Anthony
25390 Orchamps-Vennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.