KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3913450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913450
Numéro de demande
EP21184972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
24 nov. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 23/00 (2006.01)
G05D 23/00 (2006.01)
F24F 11/58 (2018.01)
F24F 11/64 (2018.01)
F24F 11/62 (2018.01)
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 15/02 (2006.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 110/20 (2018.01)
Priorité
JP 2018192355 11.10.2018
Divisionnaire de
EP19870388
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Izumi

Kawasaki-shi, 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.