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Brevet européen · EP3913528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913528
Numéro de demande
EP21171058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06Q 10/083 (2024.01)
G06T 11/60 (2006.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G06V 10/141 (2022.01)
G06V 20/20 (2022.01)
Priorité
IN 202041021297 20.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 13 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  5. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  6. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

BIZOARA, Manjul

Morris Plains, 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.