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Brevet européen · EP3913607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913607
- Numéro de demande
- EP19911808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 27/00 (2006.01)F16M 11/12 (2006.01)F16M 11/42 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/38 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920141703 U 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/126315 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/151416 30.07.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHOU, Kesong
Guangzhou, Guangdong 510530, CN
PENG, Zhicheng
Guangzhou, Guangdong 510530, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.