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Brevet européen · EP3913647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913647
Numéro de demande
EP20214242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
24 nov. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/22 (2006.01)
H01H 33/28 (2006.01)
H01H 9/54 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 20176059 22.05.2020
EP 20195134 08.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

CORFDIR, Pierre

5430 Wettingen

DELACHAUX, Thierry

8048 Zürich

SUETTERLIN, Ralf-Patrick

5400 Baden

RAGER, Felix

5314 Kleindöttingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.