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Brevet européen · EP3913727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913727
- Numéro de demande
- EP20781296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/392 (2019.01)B60L 58/16 (2019.01)H02J 7/00 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019070854 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003273 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/202752 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.