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Brevet européen · EP3913807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913807
- Numéro de demande
- EP21162076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)A01D 41/127 (2006.01)G01F 1/64 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)G01N 27/22 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020113667 20.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Neitemeier, Dennis
59510 Lippetal, DE
Baumgarten, Joachim
48361 Beelen, DE
Wilken, Andreas
49143 Bissendorf, DE
Bormann, Bastian
33334 Gütersloh, DE
Witte, Johann
58730 Fröndenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.