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Brevet européen · EP3913821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913821
Numéro de demande
EP21170768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2021
Publié
24 nov. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04H 20/20 (2008.01)
H04H 20/26 (2008.01)
Priorité
US 202015931398 13.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

NXP B.V.

High Tech Campus 60, 5656 AG Eindhoven, NL

Inventeur

Luyten, Joris Louis L

5656 AG Eindhoven, NL

Gautama, Temujin

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.