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Brevet européen · EP3913907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3913907
Numéro de demande
EP19912612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
24 nov. 2021
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04N 25/47 (2023.01)
H04N 23/60 (2023.01)
H04N 23/61 (2023.01)
Priorité
CN 201910087026 29.01.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/078907 20.03.2019
Publication PCT
WO2020/155338 06.08.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

CHEN, Shoushun

Shanghai 200333, CN

GUO, Menghan

Shanghai 200333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.