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Brevet européen · EP3914104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914104
- Numéro de demande
- EP20702389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19153840 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050501 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152604 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
NICOLAS, Frederic
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.