SHISHA-KARTUSCHE MIT KAPPE
Brevet européen · EP3914105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914105
- Numéro de demande
- EP20702390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)A24D 1/14 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19153850 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050503 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152606 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
NICOLAS, Frederic
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.