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Brevet européen · EP3914109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914109
Numéro de demande
EP20849875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24F 40/465 (2020.01)
A24D 1/20 (2020.01)
Priorité
KR 20190096910 08.08.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/009518 20.07.2020
Publication PCT
WO2021/025332 11.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

PARK, In Su

Seoul 07529, KR

KI, Sung Jong

Daejeon 34127, KR

KIM, Young Joong

Daejeon 34120, KR

LEE, John Tae

Daejeon 34118, KR

JUNG, Sun Hwan

Daejeon 34337, KR

JEOUNG, Eun Mi

Daejeon 34061, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.