ABGEDECKTE STROMMODIFIZIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3914165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914165
- Numéro de demande
- EP20745970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61F 2/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201962795836 P 23.01.2019US 201962868356 P 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014816 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154517 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
JACKSON, Keith Alan
Brooker, Florida 32622, US
NYULI, Colin Alexander
Vancouver, British Columbia V6E 1V9, CA
BANAI, Shmuel
6948313 Tel Aviv, IL
COLEN, Fredericus Antonius
Boca Raton, Florida 33432, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.