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Brevet européen · EP3914178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914178
Numéro de demande
EP20745780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201962795906 P 23.01.2019
US 201962844532 P 07.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/014804 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/154509 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

BALACHANDRAN, Ram

Minnetonka, Minnesota 55305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.