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Brevet européen · EP3914304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914304
- Numéro de demande
- EP20744806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61F 5/08 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019900241 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050048 24.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/150787 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
PEPPER, Elizabeth Jane
Brunswick, Victoria 3056, AU
JOHNSON, Michael Ralph Burgess
Hawthorn, Victoria 3122, AU
ARMISTEAD, Justin Robert
The Basin, Victoria 3154, AU
HARTLEY, Toby James
Ferntree Gulley, Victoria 3156, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.