SUBSTITUT DE TISSU CORPOREL
Brevet européen · EP3914307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914307
- Numéro de demande
- EP20700951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/38 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/60 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900582 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051656 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152282 30.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
FOUCHE, Florent
75014 PARIS, FR
MONTI, Fabrice
91160 SAULX LES CHARTREUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.