MEDIKAMENTENVERABREICHUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3914321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914321
Numéro de demande
EP20700841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 19305091 24.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051454 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/152192 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

BLANCKE, Stefan

65926 Frankfurt am Main, DE

MORRIS, Anthony Paul

Warwick, Warwickshire CV34 4AB, GB

JUGL, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

STEEL, Samuel

Warwick, Warwickshire CV34 4AB, GB

JONES, Matthew Meredith

Warwick, Warwickshire CV34 4AB, GB

MARSH, William Geoffrey Arthur

Warwick, Warwickshire CV34 4AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.