FLEXIBLE RESONANZFALLENSCHALTUNG

Brevet européen · EP3914338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914338
Numéro de demande
EP20744972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/08 (2006.01)
A61N 1/37 (2006.01)
G01R 33/3415 (2006.01)
G01R 33/36 (2006.01)
Priorité
US 201962796019 P 23.01.2019
US 201916685920 15.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/014629 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/154414 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 19 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

COREA, Joseph Russell

Dublin, California 94568, US

HAEMER, Gillian Gentry

Pleasanton, California 94568, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.