DUALES HEIZ- ODER KÜHLSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP3914346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914346
Numéro de demande
EP20703154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
CH 752019 23.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051588 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/152251 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

JK-Holding GmbH

Köhlershohner Strasse 60, 53578 Windhagen, DE

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

GERSTENMEIER, Jürgen

53578 Windhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.