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Brevet européen · EP3914362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914362
Numéro de demande
EP20706596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63B 21/005 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
A63B 71/02 (2006.01)
Priorité
IT 201900000933 22.01.2019
Demande PCT
PCT/IT2020/050006 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/152728 30.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

CHIAVEGATO, Mattiarmando

33028 TOLMEZZO, IT

ENGLARO, Alessandro

35143 PADOVA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.